Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1202566
Date de dépôt :
14/05/1979
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 14 mai 1979 par monsieur LAYANI Jean Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1202566.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque est expirée depuis le 14 mai 1989.
LAYANI Jean Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-37